CGV

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES DU SITE

GROUPBUY 2021


Informations légales :

Le présent site est édité par : 2TL SERVICES, EIRL au capital de 1000€ dont le nom commercial est Groupbuy.re, ayant son siège social 24 rue Pierre Maillot 97419 La Possession, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de St-Denis de la Reunion  sous le numéro 802 344 705, numéro d’identification TVA intracommunautaire FR79 802344705.

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Thierry PELERIN en sa qualité de Gérant Unique.

L’hebergeur du site est OVH. Le stockage est assuré par OVH, société par actions simplifiées au capital de 10 069 020 € ayant son siège social 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, numéro d’identification TVA intracommunautaire FR 22 424 761 419.


Conditions Générales de Ventes :

La société 2TL Services (Ci-après dénommée « la Société » ou « GROUPBUY ») est une société Individuelle à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé au 24 rue Pierre Maillot immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 802 344 705 RCS

                

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent le cadre légal d’utilisation du Site www.groupbuy.com (ci-après désigné le « Site ») édité par la Société. Il est hébergé par la société OVH.

 

Hary PELERIN  est le directeur de la publication du site.

                                   

En utilisant le Site, le Client accepte sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Il déclare et reconnait, en conséquence, avoir lu les présentes Conditions Générales (ci-après désignées les « CGV »). À tout moment, si un Client est en désaccord avec l’une des clauses des CGV, il doit immédiatement mettre fin à l’utilisation du Site et des services associés.

Il est possible de contacter GROUPBUY à l’adresse indiquée en tête des présentes, ou encore par courrier électronique à l’adresse contact@GROUPBUY.com et par téléphone au 0693471105.

ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION 

GROUPBUY a développé une plateforme de vente de produits groupés (ci-après désigné le(s) « Produit(s) ») permettant de proposer aux utilisateurs du site (ci-après désigné le(s) « Client(s) ») lesdits Produits à prix réduit.

 

La navigation sur le Site Web est entièrement gratuite et ne nécessite aucun engagement sous forme d’abonnement. Toutefois pour accéder à l’ensemble des fonctionnalités du Site et commander directement un ou plusieurs Produits proposés par GROUPBUY, le Client doit créer un compte personnel.

 

Les présentes CGV sont disponibles à tout instant en cliquant sur un lien direct situé en bas de chaque page du Site. Les présentes CGV définissent, le cadre légal de l’utilisation du Site par le Client et les relations pouvant s’établir entre GROUPBUY et le Client. Les présentes CGV contiennent également des informations relatives aux droits des Clients et aux restrictions imposées à ces droits par les lois ou règlements.

ARTICLE 2 : ENTREE EN VIGUEUR – DUREE

 

Les présentes CGV sont applicables pendant toute la durée de navigation sur le Site.

 

GROUPBUY se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Toute modification prendra effet à compter de leur publication. Le Client accepte d’être averti des CGV mises à jour par leur publication sur le Site.

En continuant d’utiliser le Site ou en y accédant après la date de prise d’effet des CGV mises à jour, le Client déclare avoir pris connaissance des mises à jour et accepte toutes les modifications qui y sont apportées. Les présentes CGV régissent les éventuels conflits qui pourraient survenir avant la date de prise d’effet des CGV mises à jour.

La dernière version des CGV disponible en ligne sur le Site prévaudra, le cas échéant, sur toute autre version des présentes CGV.

 

ARTICLE 3 : INFORMATIONS PREALABLES

 

Ce Site peut contenir des hyperliens renvoyant à des fonctions ou des sites internet tiers ou application tierces. Les images et commentaires figurant sur le Site peuvent aussi comporter des liens vers des applications tierces. Le Site inclut également du contenu tiers que GROUPBUY ne contrôle pas, ne gère pas et ne cautionne pas.

La mise en place de tels liens ou la référence à toutes informations, articles ou services fournis par une tierce personne, ne peut et ne droit pas être interprétée comme un aval exprès ou tacite, par la Société, de ces sites et de ces éléments ni de leurs contenus.

La Société n’est pas responsable de la disponibilité de ces sites et ne peut en contrôler le contenu ni valider la publicité, les produits et autres informations diffusées sur ces sites internet.

Les correspondances et transactions commerciales avec des tierces parties trouvées par le biais du Site n’engagent que le Client et les tierces parties.

 

ARTICLE 4 : CREATION D’UN COMPTE

 

La navigation sur le Site et l’accès aux informations qui y sont publiées est libre et gratuite, et ne nécessite aucune inscription sur le Site. Toutefois pour accéder à l’ensemble des fonctionnalités du Site, le Client doit créer un compte.

Lors de chaque utilisation du Site, le Client doit systématiquement saisir ses identifiants qu’il doit garder secrets. Ces identifiants sont intransmissibles et à usage strictement personnel. Le Client doit s’assurer que ses identifiants ne sont pas utilisés ou susceptibles d’être utilisés par des tiers. A ce titre, il s’engage à conserver les différents éléments composants ses identifiants de manière séparée.

 

En créant ce compte, le Client garantit qu’il protégera les renseignements relatifs à son compte et sera entièrement responsable de toute utilisation de son compte par lui-même ou par un tiers.

Pour valider définitivement son compte, le Client doit renseigner obligatoirement les informations suivantes :

  • Nom, prénom ;
  • Date de naissance ;
  • Adresse e-mail ;
  • Mot de passe ;

Le Client s’engage à fournir des informations personnelles exactes et conformes à la réalité et à les mettre à jour systématiquement, par l’intermédiaire de son profil ou en en avertissant GROUPBUY, afin d’en garantir la pertinence et l’exactitude tout au long de l’utilisation du Site. Le Client s’engage à ne pas créer ou utiliser, sous sa propre identité ou celle d’un tiers, d’autres comptes que celui initialement créé.

Une fois son compte personnel définitivement validé, le Client recevra un e-mail de confirmation. Le Client pourra ensuite accéder aux fonctionnalités de son compte et procéder à la commande des Produits.

En cas de méconnaissance des dispositions des présentes CGV, GROUPBUY se réserve le droit de modifier ou résilier l’accès au Site à tout moment, sans préavis et sans responsabilité envers le Client.

 

ARTICLE 5 : COMMANDES

 

Les Produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible par une fiche informative accessible en cliquant sur la photographie qui les représente.

L’achat groupé n’est pas un achat individuel et immédiat. En conséquence, il est précisé sur la fiche informative du Produit le nombre minimum d’achats pour que la vente soit validée.

Le Client sélectionne le ou les Produits qu’il souhaite acheter, et peut accéder à tout moment au récapitulatif de sa Commande.

La Société se réserve le droit de corriger le contenu du Site à tout moment.

Les offres de Produits sont valables, à défaut d’indication de durée particulière, tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du Produit commandé, la Société, ou toute personne qu’elle aura mandaté pour le faire, en informe immédiatement le Client et peut lui proposer un produit d’une qualité et d’un prix équivalent ou, à défaut, un bon d’achat du montant de la commande utilisable sur une prochaine commande. En cas de désaccord avec le Client, la Société procède au remboursement du prix du produit indisponible, le vendeur n’est tenu à aucune indemnité d’annulation, sauf si l’inexécution du contrat lui est personnellement imputable.

Le récapitulatif de la Commande présente la liste du ou des Produits que le Client a sélectionné(s), et comprend les éventuels frais annexes tels que le prix de livraison venant s’ajouter au prix du ou des Produits de la Commande. Le Client a la possibilité de modifier sa Commande et de corriger d’éventuelles erreurs avant le procéder à l’acceptation de sa Commande.

Après avoir accédé au récapitulatif de sa Commande, le Client confirme sa Commande en cochant la case de validation des CGV, puis en cliquant sur l’icône de validation de la Commande. La mention ‘’Commande avec obligation de paiement‘’ ou une formule analogue dénuée de toute ambiguïté figure à côté de l’icône de validation de la Commande afin de s’assurer que le Client reconnaît explicitement son obligation de paiement de la Commande.

Le Client valide ses coordonnées de livraison et de facturation le cas échant en cochant sur la case de validation des coordonnées.

Le Client reçoit un email d’enregistrement de sa commande. Afin que la Commande du Client soit définitivement validée, il faut que le nombre minimum de commandes défini sur la fiche du Produit soit atteint. Si le nombre minimum de commande n’est pas atteint, GROUPBUY peut proposer de valider la commande avec un supplément de prix.

Après acceptation des CGV et validation de la Commande par le Partenaire GROUPBUY le contrat est valablement conclu entre le Partenaire GROUPBUY et le Client et les engage de manière irrévocable.

 

 

ARTICLE 6 : CONDITIONS DE REGLEMENT – DROIT DE RETRACTATION

6.1

Le montant total est indiqué dans le récapitulatif de la Commande, avant que le Client n’accepte les présentes CGV, valide sa Commande, renseigne et valide ses coordonnées de livraison et le cas échéant de facturation et procède au paiement. Ce montant total est indiqué en toutes taxes comprises.

La Commande des Produits sur le Site est payable en euros. La totalité du paiement doit être réalisée au jour de la Commande par le Client, par carte bancaire ou par PayPal, sauf conditions particulières de vente acceptées expressément par le Client et la Société.

GROUPBUY n’est d’aucune manière un établissement bancaire et l’ensemble des prestations d’intermédiaire de paiement, d’encaissement pour compte de tiers et de création et gestion de porte-monnaie électronique sont assurées par ses partenaires, agréés et spécialisés dans ces prestations. Il appartient en conséquence au Client de vérifier l’adéquation des Produits proposés par GROUPBUY à ses besoins.

Par ailleurs, GROUPBUY est susceptible de demander certaines informations afin d’attester de la réalité de l’identité du Client. En acceptant les présentes CGV, le Client accepte de transmettre l’ensemble des informations demandées. A défaut, les Produits ne seront pas accessibles.

Les transactions effectuées par leur biais sont sécurisées selon un procédé de cryptage SSL et ce afin de renforcer l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage en optimisant la protection de toutes les données personnelles liées à ce moyen de paiement. GROUPBUY n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives aux moyens de paiement du Client.

Le Client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement, lors de la passation de la Commande.

La Société se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution et/ou livraison d’une Commande, quels que soient sa nature et son niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client à la Société ou au Partenaire, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site et au paiement d’une Commande.

6.2 Il est expressément rappelé qu’aux termes du Code de la consommation, le Client ne peut pas exercer son droit de rétractation concernant les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement et les biens descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

ARTICLE 7 :  LIVRAISONS

 

Le lieu de Livraison des Produits proposés à la vente est précisé sur la page du Produit.

Le délai estimatif de livraison des Produits sera indiqué sur la Commande validée par le Client. Ce délai estimatif est fixé par GROUPBUY. Ce délai estimatif court à compter de la date de fin de la vente groupée.

Le Client doit s’assurer que les informations communiquées et mentionnées dans l’email de confirmation correspondent au lieu voulu de livraison. Le Client s’engage donc à informer le Partenaire de tout changement de coordonnées de facturation et/ou de livraison qui pourrait intervenir entre la Commande et la livraison, en envoyant, sans délai, un email à l’adresse email du Partenaire présente sur sa page. A défaut, en cas de retard et/ou d’erreur de livraison, le Client ne pourra en aucun cas engager la responsabilité de la Société en cas de défaut de livraison, et le Service Client du Partenaire contactera le Client pour une seconde livraison à la charge du Client.

GROUPBUY ne sera pas non plus responsable si la non réception des Produits est due au fait d’un tiers en dehors de son intervention ou en cas de vol.

Le Client pourra suivre la livraison de sa Commande en contactant le service client de GROUPBUY. Le délai de livraison sera variable en fonction des besoins du Client et toute demande de modification demandée par un Client prorogera les délais de livraison.

Les délais de livraison indiqués ne sont donnés qu’à titre indicatif. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans l’envoi des Produits ne pourra pas donner lieu au profit du Client à l’annulation de la commande.

Le Client peut choisir de récupérer sa Commande dans les locaux de GROUPBUY. Le retrait de la Commande se fait dans un délai de cinq (5) jours suivant la date notifiée par GROUPBUY par SMS ou par email. Cette date pourra être modifiée par GROUPBUY.  Le Client devra alors avertir GROUPBUY de la date souhaitée pour retirer sa Commande. La date de retrait peut dépasser le délai de  cinq (5) jours contre paiement de frais de stockages de cinq (5) euros.

ARTICLE 8 : SERVICE CLIENT

Pour toute demande d’informations, de précisions ou pour toute réclamation, le Client doit contacter, en priorité, le Service Client de GROUPBUY, afin de permettre à ce dernier de tenter de trouver une solution au problème.

Le Service Client de GROUPBUY est accessible de 10h00 à 12h30 et de 14h à 18h du lundi au vendredi en utilisant les coordonnées suivantes :

  • téléphone (non surtaxé) : 0693471105
  • email : contact@groupbuy.re
  • courrier : 25 rue Jacques Duclos, 97419 La Possession

 

 

ARTICLE 9 : GARANTIE

Tous les Produits proposés par GROUPBUY sont soumis à la garantie légale de conformité prévue par la loi, et notamment les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, et à la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et 1648, premier alinéa, du Code Civil :

Article L.217- 4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité »

Article L.217-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit :

 

1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

  • correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
  • présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

Article L.217-12 du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

Article 1641 du Code civil : ‘’Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.’’

Article 1648 du Code civil, premier alinéa : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».

Si un Client estime avoir reçu un Produit qu’il considère comme défectueux ou non-conforme, il devra contacter la GROUPBUY, dans le délai de quatorze jours à compter de la réception de la Commande, à l’adresse électronique suivante : contact@groupbuy.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : 24 rue Pierre Maillot, 97419 La Possession, en précisant le défaut ou la non-conformité en cause.

Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la désignation des vices apparents et/ou anomalies constatés. Le Client devra laisser à GROUPBUY toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou non conformités et pour y porter remède le cas échéant. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

Si les vices et/ou anomalies sont confirmés par GROUPBUY, celle-ci adressera alors au Client ses instructions sur la manière de procéder après avoir pris connaissance de la réclamation ainsi formulée et, le cas échéant, procèdera au remplacement du produit dont GROUPBUY aurait été amenée à constater le défaut de conformité, ou la défectuosité.

Dans le cas où l’échange du produit serait impossible, GROUPBUY sera tenue de rembourser le Client dans les quatorze jours suivant la réception du produit. Le remboursement s’effectuera sur proposition de GROUPBUY par crédit sur le compte bancaire du Client, le Client pouvant opter pour un autre mode de remboursement que celui proposé.

 

 

ARTICLE 10 :  OBLIGATIONS

 

Les Clients s’engagent, durant l’utilisation du Site, à respecter les lois et les règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits des tiers ou à l’ordre public. Ils sont seuls responsables informations transmises. A ce titre, la responsabilité de GROUPBUY ne pourra en aucun cas être engagée.

A cette fin, le Client veillera à ce que toutes les informations communiquées sur le Site restent correctes et il s’interdit de créer ou d’utiliser sur le Site d’autres comptes sous sa propre identité et/ou celle d’un tiers, étant rappelé que toute usurpation d’identité est passible de poursuites et de sanctions pénales, qu’enfin toute contravention à cet engagement pourra entraîner la suspension immédiate et sans préavis de son compte.

Le Client garantit également :

  • ne publier aucune fausse information,
  • ne pas contourner le système de commande en ligne mis en place par GROUPBUY,

Si, pour un quelconque motif, GROUPBUY considère